1. IDENTITÉ DE L'EXPLOITANT

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Dénomination sociale : « KOOSMOIA » 
 

Société à responsabilité limitée représentée par son gérant, Monsieur PIWNICA Sonny

Statut juridique : EURL

Président : PIWNICA Sonny

Capital Social : 1000,00€

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Siège Social : France, Rouen

Adresse : Rue Pavée, 76100
Téléphone : 06 68 28 64 94

Email : seqooia@gmail.com

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Numéro SIREN et greffe d’immatriculation : SIREN : 952 364 602 R.S.C Rouen

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Directeur de publication : PIWNICA Sonny

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2. IDENTIFITION DE L'HÉBERGEUR DU SITE

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Nom de l'hébergeur : Wix.com LTD

Siège social : 40 Port de Tel Aviv - Tel Aviv Jaffa 6350671 - Israël 

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3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE – PROTECTION DES BASE DE DONNÉES

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Tous les éléments de Seqooia, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, ainsi que le nom et les services proposés sont protégés par un droit de propriété intellectuelle tel que droit d’auteur, marque ou brevet. Ils sont la propriété exclusive de Seqooia, de ses partenaires ou de ses fournisseurs de contenu. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, en tout ou partie, sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. L’Internaute qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à Seqooia, doit obligatoirement en demander l’autorisation écrite et préalable à Seqooia, sans que cette autorisation puisse être considérée comme un accord implicite d’affiliation. Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de Seqooia.

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Il est interdit d’extraire et/ou de réutiliser de façon systématique des parties des services sans l’autorisation écrite et préalable de Seqooia. En particulier, il est interdit d’utiliser de robot d’aspiration de données, ou tout autre outil similaire de collecte ou d’extraction de données pour extraire (en une ou plusieurs fois), pour réutiliser une partie substantielle de la plateforme sans l’autorisation écrite et préalable de Seqooia. Il est interdit de créer et/ou de publier des propres bases de données qui comporteraient des parties substantielles des différents services et ebooks, sans l’autorisation écrite et préalable de Seqooia.

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4. RESPONSABILITÉ

 

Seqooia ne peut pas être tenue responsable des interruptions de services dues aux caractéristiques et limites du réseau internet notamment dans le cas d’interruption des réseaux d’accès, des performances techniques et des temps de réponse pour consulter les informations contenues sur le site. Seqooia n’est aucunement responsable des interruptions de services de la Plateforme liées à des difficultés techniques ou autres.

Compte tenu des caractéristiques intrinsèques de l’Internet, Seqooia ne garantit pas l’Internaute contre les risques notamment de détournement, d’intrusion, de contamination et de piratage de ses données, programmes et fichiers. Il appartient à l’Internaute de prendre toutes mesures appropriées de nature à protéger ses propres données, programmes et fichiers notamment contre les virus informatiques.

 

Seqooia n’assume aucun engagement ni responsabilité, de quelque forme que ce soit, en ce qui concerne :

– Les conséquences en cas de défaillance des équipements et/ou réseaux informatiques d’un Internaute (ordinateur, téléphone etc.) ;

– Les conséquences en cas d’interruption ou de défaillance du réseau Internet et/ou des services d’accès à Internet ;

– Les conséquences du non-respect des consignes données par Seqooia.

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© Seqooia – Mentions légales